Pas taper ! … aie trop tard

Je ne me suis pas encore exprimé sur le sujet des procès qui courent sur le net français ces derniers temps ( je sais c’est bien tard). Je fais évidemment référence a l’assignation de Eric Dupin pour le site Fuzz.com, tout comme le procès concernant blogometrie, ou la mise en demeure de Marc Autret par les éditions Theles.

Dans tous les cas de figure ces procès me paraissent exagérés concernant les montants réclamés ainsi que leur réelles motivations. Ce qui m’inquiète particulièrement c’est ce sentiment d’acharnement concernant les plus petit détails en particulier pour blogometrie (poursuivi pour l’utilisation d’un nom déposé dans l’adresse d’une url) ou Marc Autret utilisant le mot Theles dans les meta-tag d’un billet. Je ne vais pas développer le sujet ici (Voir plus bas), mais je vous invite a en savoir plus et a participer sur les différents lien ci dessus.

J’espère toutefois que chacun de ces procès se finira sans trop de casse, dans le cas de blogometrie que la sanction puisse être levée ou révisée et que demain, enfin tout a l’heure Eric Dupin gagne son procès. Je souhaite simplement que tout cela ne soit pas le départ d’un mouvement plus vaste.

Edit :
Fuzz vient finalement d’être condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice.

Éric écrit : “Le tribunal dans son ordonnance (que je n’ai pas encore en main) a retenu ma responsabilité d’éditeur en considérant que j’organisais l’information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories.”

Cette information est a mettre au conditionnel et je ne serai pas étonné que l’ordonnance ne considère pas que Éric organise mais qu’il soit soumit a un devoir d’organisation et d’édition. Cela dit cette condamnation ouvre un débat assez vaste, car je le rappelle Éric est condamné ici pour n’avoir pas filtré sur le site Fuzz (agrégateur de news publiant des liens promus par ses lecteurs suivant un algorithme , donc sans décision éditoriale me semble t-il) un lien pointant vers le billet d’un blog portant atteinte a la vie privée d’une personnalité.

Éric :”D’ailleurs l’article en question, pointant sur un blog bidon que j’avais déjà banni de Fuzz, n’a jamais fait la une et a fini sa vie dans les tréfonds des 30000 news déjà publiées. Fuzz étant de surcroît très mal référencé dans les moteurs de recherche et pratiquement inexistant dans Google, il a donc dû être vu tout au plus par quelques dizaines de Fuzznautes.”

Alors voila cette condamnation remets directement en cause le fonctionnement des sites dit Digg-likes. Outre le besoin d’un conseil juridique permanent, ceux ci se devraient donc de filtrer absolument toutes nouvelles pouvant entraîner un procès. Ce qui signifie que des modérateurs devraient donc lire l’ensemble des liens soumis par les utilisateurs avant publication sur le site , jour, nuit et week end compris. Le principe même de ces sites est de pouvoir filtrer avant publication vers la page de garde, les utilisateurs promotionnant et modérant les articles eux mêmes. Je ne penses pas que cela soit envisageable car a ce jour ces sites ne sont pas encore assez lucratifs contrairement a Digg.com, mais qui lui se devrait de filtrer un volume encore plus inouï de liens soumis ce qu’il ne fait pas.

Je crois que ce genre d’assignation en justice vise de plus en plus les blogs, les petits éditeurs , non pas car il transgresserait plus la loi que les grands médias mais simplement car la sphère juridique leur est souvent peu connu ce qui en fait des pigeons assez facile a plumer… Ceci n’est que mon sentiment personnel et je me trompe peut être.

Je me demande si Google est condamne régulièrement pour les liens vers des sites diffamant ou portant atteinte a l’image ?

et comme le signale si justement le blog de la fraise.com , c’est quoi ces nouvelles qui sortent le jour même de la condamnation de fuzz ?? :

Sur le Monde et sur Liberation

Cela dit je suis soulage de voir que la sanction financière ait été revu a la baisse et dans des proportions qui ne metteront peut etre pas un terme aux activites d’Eric sur le net.
Pour plus d’informations sur la juridiction et les bonnes habitudes du blogueur face a la justice faites un tour la ( Merci Maitre Eolas) :

Blogueurs et Responsabilité Reloaded

Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat ?

Rubrique : Actualités


One Comment

  1. Nicolas G
    Wednesday 26 March, 2008

    Ces procès vont surtout créer une jurisprudence en la matière et c’est cela que je trouve alarmant. Ce que l’on trouve complètement exagéré aujourd’hui sera surement monnaie courante demain.

    C’est dommage, dire qu’un simple coup de téléphone suffirait à régler ou expliquer les choses…